Des assemblées citoyennes se passent le relai pour résoudre un problème.
OCDE
Institutionnaliser la délibération représentative
Cet article, en s'appuyant sur l'étude de l'OCDE, traite des modes d'institutionnalisation des processus délibératifs, par le biais de plusieurs exemples concrets qui existent dans le monde.
L’efficacité de la délibération
Il s'agit ici de questionner l'efficacité des processus délibératifs, en quoi apportent-ils une valeur ajoutée à nos démocraties modernes, quels objectifs remplissent-ils, et quelles sont les retombées positives pour les citoyens.
Les chiffres de la délibération
Il s'agit ici d'analyser les données statistiques des quelques 300 processus délibératifs ayant été comptabilisés par l'OCDE dans le monde de 1986 à 2019.
La délibération décisive
La délibération décisive dispose en principe d'une autonomie importante vis-à-vis des pouvoirs publics, notamment car elle se déroule au sein d'institutions citoyennes permanentes qui sont en capacité de prendre un certain nombre de décisions qui s'imposent aux instances législatives et exécutives.
La délibération consultative
La délibération consultative dispose d’une force d’impact plus élevée que la délibération informative. En effet, les recommandations élaborées à l’issue des processus délibératifs sont suffisamment travaillées pour pouvoir constituer la base d’une réforme ou d’un nouveau projet législatif. Toutefois, les citoyens n’ont encore aucun pouvoir décisionnaire, et les recommandations ainsi produites n’ont pas de caractère contraignant pour les pouvoirs publics.
La délibération informative
Les délibérations informatives ont pour point commun d'allouer un temps relativement court aux délibérations et, a fortiori, au processus d'apprentissage des délibérants. Ainsi, les propositions réalisées à l'issue de ces délibérations relèvent davantage d'une expression de l'opinion des citoyens plutôt que de recommandations profondes.
La délibération représentative
La délibération est un processus permettant à un groupe de prendre une décision sur un sujet donné en prenant en compte les avis de chacun. L'objectif est de parvenir à un terrain d'entente, un consensus.