Assemblée citoyenne itinérante de Bogotá

Contexte

En 2020, la ville de Bogotá (Colombie) adopte une résolution qui décrit le fonctionnement d’un dispositif de démocratie délibérative inédit : l’assemblée citoyenne itinérante. Étalée sur une durée de quatre ans (2020 à 2023), elle a pour mission de répondre aux enjeux du développement urbain de Bogotá.

L’assemblée

Principe

Contrairement à la grande majorité des processus délibératifs, la composition des membres de l’assemblée itinérante n’est pas fixe. À chaque étape du processus, un nouveau tirage au sort a lieu afin de renouveler les membres de l’assemblée. Ainsi, il s’agit plutôt d’une succession d’assemblées citoyennes qui se passent le relais afin de traiter une même problématique.

Composition

La première assemblée (2020) est composée de 110 citoyens tirés au sort selon une méthode d’échantillonnage stratifié. Les critères utilisés pour corriger l’échantillon sont : le genre, l’âge, la catégorie socioprofessionnelle, et le quartier de résidence.

Les autres assemblées sont composées pour partie de citoyens tirés au sort dans les mêmes conditions, et pour partie de membres des assemblées précédentes. Ainsi, la deuxième assemblée qui s’est réunie en 2021 comptait 42 nouveaux membres et 18 anciens membres.

Les citoyens tirés au sort reçoivent une indemnité journalière de 9 € par jour, soit un peu plus que le salaire minimum en Colombie.

Fonctionnement

Toutes les assemblées fonctionnent selon un schéma identique : dans un premier temps, les citoyens tirés au sort bénéficient d’une formation de deux semaines ; ils participent à des conférences, rencontrent des experts et des membres de l’exécutif et obtiennent de la documentation qu’ils peuvent étudier sur leur temps libre.

Puis les membres de l’assemblée se réunissent pendant deux jours afin de délibérer sur la problématique qu’ils ont à traiter. Des groupes thématiques sont créés afin d’avancer plus efficacement ; dans le cas de Bogotá, six comités ont été mis sur pied pour aborder le sujet de l’urbanisme : environnement (deux comités), mobilité, espace public, foncier, et stratégie d’expansion.

Les délibérations s’effectuent toutes en visioconférence et utilisent des outils numériques perfectionnés afin de faire foisonner les idées. Des facilitateurs sont également présents dans les comités afin d’animer les délibérations et s’assurer que la parole est équitablement distribuée parmi les membres.

Concernant l’articulation des assemblées citoyennes, voici le processus actuellement suivi :

  • La première assemblée citoyenne (2020 – 110 membres) est chargée de débroussailler le sujet de l’urbanisme et d’identifier les objectifs prioritaires ;
  • La deuxième assemblée citoyenne (2021 – 60 membres) doit traduire ces objectifs en mesures concrètes qui puissent être appliquées par la ville ;
  • La troisième assemblée citoyenne (prévue en 2022) aura la charge d’évaluer et de suivre l’implémentation de ces mesures par les pouvoirs publics.

Conclusions

Le modèle des assemblées itinérantes bouleverse la conception classique de la démocratie délibérative où, en général, les délibérants ne changent pas entre la première et la dernière étape du processus. Il semble que ce nouveau modèle soit particulièrement indiqué pour traiter les questions de long terme qui sont relativement incertaines et dont l’appréciation peut évoluer au cours du temps.

En outre, la rotation des assemblées entre chaque étape permet de faire participer un nombre de citoyens beaucoup plus élevé. Cependant, cela a aussi un impact sur le coût d’organisation de ces dispositifs, le tirage au sort étant une procédure relativement onéreuse.

L’inconvénient des assemblées citoyennes itinérantes réside dans la lenteur du processus. En effet, pour chaque nouvelle assemblée, il est nécessaire de former à nouveau ses membres aux enjeux en question. Cependant, la présence de membres des assemblées précédentes permet de faciliter ce processus d’apprentissage.

Sources

OCDE – Eight ways to institutionalise deliberative democracy (p. 25-27)

Ideemos – asamblea ciudadana itinerante del concejo de bogota

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