Au V^e siècle avant JC, Athènes est le berceau de la démocratie dans la Grèce antique. Le tirage au sort est utilisé pour nommer les membres de la Boulè (sorte d’assemblée législative), ainsi que de nombreux magistrats civils et judiciaires. Il faut reconnaître que les Athéniens s’en remettent parfois aux Dieux pour prendre certaines décisions, et que le lien entre tirage au sort et religion est assez fort. Mais c’est avant tout pour diminuer la corruption et éviter de retomber dans le despotisme que les citoyens d’Athènes accordent tant d’affection à l’égard du tirage au sort. La démocratie athénienne est un cas d’étude particulièrement intéressant à étudier, car il combine savamment les mécanismes du tirage au sort, de l’élection, et de la démocratie directe.

À la tête du plus grand réseau commercial du monde, Venise attise toutes les convoitises. Très tôt, les habitants de la République Sérénissime comprennent qu’ils doivent mettre en place un système qui garantit une stabilité politique. Le tirage au sort y est massivement utilisé, mais souvent couplé à d’autres dispositifs tels que l’élection ou la nomination. En près de huit siècle d’existence, Venise ne connaîtra ainsi qu’une seule tentative de coup d’État, qui échouera. C’est un collège de patriciens tirés au sort qui a la charge d’élire le Doge, magistrat suprême à la tête du gouvernement. Au-delà du rôle politique du tirage au sort, celui-ci est également très présent dans la culture populaire, puisque Venise voit émerger les loteries et d’autres jeux ou cérémonies laïques qui intègrent l’usage du hasard.

Si l’on pense habituellement que le tirage au sort est l’apanage des européens, il faut regarder le cas de la Chine du XVI^e au XIX^e siècle. Alors que la corruption ronge l’immense Empire du Milieu, d’habiles politiciens ont l’idée d’introduire le tirage au sort pour mieux répartir les magistrats dans les provinces impériales. Le tirage au sort est utilisé pour départager les jeunes diplômés sortant de l’Université impériale et les affecter à une charge et une localité. Ce système, qui est loin d’être parfait, montre tout de même la diversité des usages qu’on peut faire du tirage au sort.

2. Les usages modernes du tirage au sort

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Depuis 1980 en France, les Jurys d’Assises sont composés de citoyens tirés au sort sur les listes électorales de chaque circonscription. La notion de jury populaire remonte à la Révolution française, mais les jurés étaient souvent nommés par un officiel (le préfet en général) dans des conditions relativement opaques qui pouvaient laisser planer le doute sur l’indépendance des jurés. Aujourd’hui, lorsqu’ils sont tirés au sort, les jurés ne peuvent pas refuser leur mandat, il s’agit d’un devoir citoyen dont on ne peut échapper que sur des motifs exceptionnels (maladie, cas de force majeure, etc.). Toutefois, les jurés ne sont pas nécessairement représentatifs de la population, car la défense peut les récuser individuellement sans justification. Il s’agit d’un des rares exemples d’institutionnalisation du tirage au sort dans la V^e République Française.

L’Armée étant l’incarnation d’un pouvoir régalien, elle ne peut constituer de syndicats pour défendre les droits des militaires. Dans ce contexte particulier, le Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) a été créé afin d’organiser un dialogue entre l’Armée d’une part et le Ministère de la Défense d’autre part. Les représentants de l’Armée (tous grades et toutes armées confondues) sont d’abord tirés au sort parmi les miliaires d’active volontaires afin de former des Conseils de fonction militaire, puis sont élus par ceux-ci afin de siéger pour 2 ans au CSFM. Pendant leur mandat, les militaires délibèrent avec les autres membres du CSFM sur le statut social de la fonction, puis une fois rentrés dans leur unité, expliquent la nature de ces délibérations et recueillent l’avis de leurs camarades.

Cette expression revient de plus en plus souvent dans le débat public, on parle même du « tournant délibératif » de la démocratie. L’article ci-contre revient sur ce concept tel que défini par l’OCDE, il est notamment question de distinguer la démocratie délibérative de la démocratie représentative. La délibération est un processus par lequel plusieurs parties (des citoyens, des élus, des parties prenantes, des experts, etc.) discutent et débattent d’un sujet dans l’objectif de parvenir à un consensus ou à l’élaboration de plusieurs solutions distinctes. En général, les délibérations ne peuvent s’effectuer qu’avec un nombre restreint d’individus, c’est la raison pour laquelle le tirage au sort des participants est souvent utilisée dans ce cadre.

La délibération informative recouvre un ensemble de processus dont le but est de produire une information utile à des décideurs politiques. On ne demande pas aux délibérants de parvenir à une solution consensuelle, mais plutôt d’exprimer la diversité de leurs opinions qui, éventuellement, pourra changer au cours du processus. Dans cette catégorie, on retrouve notamment les Sondages délibératifs qui consistent à sonder l’opinion des participants avant et après une délibération de quelques jours, ainsi que les Wisdom Councils autrichiens. Les Revues d’initiatives citoyennes permettent quant à elles de fournir une information objective aux votants avant un référendum. Le Grand débat national en France était également un exemple de délibération informative.

La délibération consultative va plus loin : il ne s’agit pas uniquement d’informer, mais de produire des recommandations aux pouvoirs publics. Ces processus sont généralement plus importants en termes de moyens engagés et en nombre de participants. En principe, les pouvoirs publics devront justifier de la mise en œuvre des recommandations, ou bien de leur abandon. Dans la continuité du Grand débat national, la Convention Citoyenne pour le Climat est un exemple emblématique de délibération consultative, au même titre que les Assemblées citoyennes Irlandaises sur l’avortement, ou l’Assemblée constituante Islandaise. Les Commissions délibératives bruxelloises regroupent quant à elles tirés au sort et élus pour élaborer des rapports à destination du Parlement.

La délibération décisive est le processus par lequel un groupe de citoyens discutent et débattent d’un sujet tout en disposant d’un véritable pouvoir décisionnel. En théorie, le Parlement est donc un organe de délibération décisive puisqu’il discute et vote les lois. Toutefois, la qualité des délibérations du pouvoir législatif n’est généralement pas au niveau des processus incluant des citoyens tirés au sort. Il existe aujourd’hui très peu d’exemples de délibération décisive en dehors des Bürgerdialog de la communauté germanophone de Belgique ou de la Fédération des associations étudiantes de Lausanne, néanmoins plusieurs chercheurs travaillent sur des modèles théoriques qui vont dans ce sens (voir la dernière partie de ce dossier).

John Burnheim, défenseur du modèle de la Démarchie, élabore comme beaucoup d’autres une critique détaillée et profonde de l’élection. Il amorce son exposé par la nature des programmes électoraux ; selon lui, le jeu politique amène chaque candidat à proposer des promesses alléchantes mais exemptes de mesures concrètes. Chaque électeur doit ensuite choisir parmi ces différents packages politiques en faisant des concessions vis-à-vis de ses propres préférences, ce qui génère une distorsion dans l’expression de la volonté populaire. Burnheim évoque aussi la professionnalisation de la politique qui amène mécaniquement au pouvoir des individus qui cherchent avant tout à satisfaire leurs intérêts personnels plutôt que l’intérêt général. Toutefois, il reconnaît que l’élection a un mérite : renouveler régulièrement l’offre politique (contrairement à une dictature par exemple).

Campbell Wallace, qui défend aussi son propre modèle basé sur le tirage au sort, a produit une critique en 25 points de l’élection. Parmi les plus importants, on retrouve notamment l’idée selon laquelle les élus ne sont pas redevables envers les citoyens mais envers ceux qui ont apporté leur soutien financier lors de leur coûteuse campagne électorale. L’échange de faveurs est devenu une pratique si commune qu’elle ne choque plus, alors qu’elle semble profondément anti-démocratique car satisfaisant des intérêts privés au détriment de l’intérêt général. L’auteur évoque aussi les effets néfastes des alternances politiques sur l’État, que ce soit en matière de mesures populaires mais incohérentes de fin de mandat, ou de difficulté à disposer d’une stratégie étatique qui dépasse l’horizon électoral.

À cet effet, un débat continu se tient sur la plateforme Kialo (voir article ci-contre pour accéder au débat) qui vise à exposer d’une part les arguments en faveur du tirage au sort des parlementaires, et d’autre par les arguments en faveur du maintien du système électif. Il existe des propositions et objections valables de chaque côté qu’il convient de prendre en considération pour construire le modèle d’une nouvelle démocratie. Car le tirage au sort, s’il est pris seul, présente aussi son lot d’inconvénients (naïveté des tirés au sort, incompétence, etc.), tandis qu’en disparaissant, l’élection montre aussi tous les avantages qu’elle ne procure plus, tels que la sanction électorale des élus. Toutes les idées sont bonnes à prendre, alors n’hésitez pas à participer à ce débat.

3. Les modalités pratiques du tirage au sort

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Préalablement au tirage au sort, les citoyens ont la possibilité de se porter volontaire et de s’inscrire sur une liste officielle. Cette inscription doit être gratuite et ouverte à tous les citoyens. Le volontariat permet de s’assurer que les tirés au sort disposeront d’une forte motivation pour accomplir leur mandat, néanmoins leur représentativité est plus difficile à obtenir car les volontaires ne sont généralement pas représentatifs de la population dans son ensemble.

Dans cette option, les citoyens sont tirés au sort parmi l’ensemble de la population et disposent de la faculté d’accepter ou de refuser le mandat qui leur est proposé. Cette situation diffère du volontariat car certaines personnes qui n’auraient jamais entrepris la démarche de s’inscrire sur une liste pourront accepter leur mandat dès lors qu’on vient spécifiquement leur expliquer la nature du processus et leur demander d’y participer.

Les citoyens sont tirés au sort parmi l’ensemble de la population et ne peuvent pas refuser leur mandat (sauf cas exceptionnels). Cette option est notamment retenue dans le cas des Jurys d’Assises. Elle a l’avantage de produire un échantillon très représentatif, car le tirage au sort est effectué de manière directe. Néanmoins, le risque que les tirés au sort ne soient pas intéressés et se montrent peu coopératifs est aussi plus important.

Il s’agit de la méthode la plus simple : les individus sont tirés au sort parmi l’ensemble de la population sans aucune condition ou quota. Toutefois, la sélection aléatoire pure ne peut générer un échantillon représentatif que si le nombre d’individus tirés au sort est important. En effet, plus l’échantillon s’agrandit, plus la marge d’erreur statistique diminue. Cette méthode a en outre l’avantage d’être simple et lisible par l’ensemble des citoyens.

La stratification permet de corriger les défauts de la sélection aléatoire pure pour les petits échantillons. Dans cette méthode, on procède à un premier tirage au sort parmi l’ensemble de la population. On demande aux membres de ce panel de fournir des informations les concernant (critères socio-économiques, démographiques, politiques, comportementaux, etc.), puis on procède à un second tirage au sort de manière à remplir les quotas relatifs à ces différents critères (les quotas sont définis en fonction des statistiques nationales relatives à ces critères). Le tirage au sort stratifié est massivement utilisé en démocratie délibérative car les échantillons sont généralement petits pour ne pas alourdir les coûts du processus.

La constitution d’un échantillon peut être couplée à d’autres méthodes de sélection. Par exemple, Pierre-Étienne Vandamme propose de combiner la certification avec le tirage au sort pour sélectionner les hauts magistrats du pouvoir judiciaire. Ainsi, un premier panel est constitué en faisant passer un test aux candidats, puis un tirage au sort a lieu parmi les meilleurs afin d’attribuer le ou les postes visés. Cette méthode est notamment pratique pour attribuer des fonctions qui exigent d’une part des compétences techniques et qui d’autre part sont politiquement sensibles (pouvoirs exécutif et judiciaire).

4. Les modèles démocratiques innovants

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Gerwin et Gasiorowska ont élaboré un modèle basé sur le principe des Assemblées citoyennes. Il s’agit donc d’une approche centrée sur les processus délibératifs actuels (Assemblée citoyenne irlandaise, Assemblée constituante islandaise, délibération consultative, etc.) qui ne visent pas nécessairement à se substituer à des organes du pouvoir existant, mais plutôt à s’y ajouter. En ce sens, cette approche est relativement simple à mettre en place. Les auteurs ont choisi d’illustrer le fonctionnement de leur modèle avec l’exemple de la ville fictive de Fondcombe. Ce modèle est intéressant puisqu’il détaille de manière très fine le déroulement des délibérations et traite des problèmes pratiques que ce genre de processus peut rencontrer.

Le modèle développé par Wright et Gastil en 2019 dans l’article « Legislature by lot » (voir Source ci-contre) consiste à faire cohabiter deux chambres au Parlement : une dont les membres sont élus et une autre composée de citoyens tirés au sort. Il s’agit d’un modèle intéressant car il est plutôt simple à mettre en œuvre dans les pays qui disposent déjà d’un système bicaméral (comme la France). En effet, il suffit de changer le mode de sélection de l’une des deux assemblées (le Sénat, par exemple) et de revoir les compétences de chaque chambre. En outre, les auteurs développent de nombreux mécanismes dans la procédure de tirage au sort qui permettent de s’assurer d’une part de la représentativité de la chambre et de la motivation des citoyens d’autre part.

Kovner et Sutherland, dans leur article « Isegoria and Isonomia, election by lot and the democratic diarchy » paru en 2020 proposent de remettre au goût du jour deux principes de la démocratie athénienne : l’isegoria (l’égalité de parole) et l’isonomia (l’égalité de droit). Ils adaptent ces notions à notre époque contemporaine et élaborent un modèle dans lequel une assemblée dont les membres sont élus a pour mission d’élaborer les projets de loi sur la base des thèmes mis à l’agenda par un comité de citoyens tirés au sort. Les projets de loi sont ensuite transmis à une seconde chambre dont les membres sont tirés au sort ; celle-ci pourra les adopter ou les refuser à l’issue de ses délibérations.

Guerrero, dans sont article de 2014 intitulé « Against elections, the lottocratic alternative » propose un modèle radicalement différent de nos démocraties modernes. Son approche est uniquement centrée autour du pouvoir législatif. Plutôt que de créer une seule chambre pour traiter l’ensemble des sujets, l’auteur suggère de créer autant d’assemblées qu’il y a de thèmes législatifs (ex : agriculture, économie, travail, santé, etc.). Il estime qu’il pourrait ainsi y avoir entre 20 et 25 chambres siégeant en permanence et dont tous les membres seraient des citoyens tirés au sort. Ces députés-citoyens, à l’instar de nos députés actuels, retourneraient périodiquement au sein de leurs circonscriptions pendant leur mandat de 3 ans afin de se saisir des problématiques locales.

Wallace a élaboré un modèle en 2017 dans son ouvrage « Down with elections ». Il s’agit d’une conception large du pouvoir qui intègre les dimensions exécutives, législatives et judiciaires (alors qu’une majorité de modèles se cantonnent au pouvoir législatif). Le Parlement, dont les membres sont tirés au sort, dispose d’une influence notable dans ce système, car en plus de voter les lois et définir l’agenda, il contrôle le pouvoir exécutif et peut en révoquer les membres dans certaines conditions. Il définit aussi le mode d’organisation du pouvoir judiciaire (sans pouvoir nommer directement les juges). Dans ce modèle, plusieurs prérogatives du Parlement sont délégués à des comités citoyens tirés au sort ad hoc (c’est-à-dire uniquement pour remplir une mission limitée dans le temps, et pas assurer un mandat long tel que pour les parlementaires).

En 2013, Bouricius a développé un système politique s’inspirant de la démocratie athénienne dans son article « Democracy through multi-Body sortition: athenian lessons for the modern day ». L’initiative des lois est directement confiée aux citoyens qui peuvent proposer des pétitions et les affiner au sein de comités d’intérêt. Le Parlement, dont les membres sont tirés au sort, reprennent et synthétisent ces travaux avant de les présenter à un jury législatif, composé d’un grand nombre de citoyens tirés au sort qui n’aura à se prononcer que sur un projet de loi avant d’être dissous. La proposition de l’auteur est particulièrement intéressante dans sa manière de mêler démocratie participative et démocratie délibérative, ainsi que sur les différents usages et intérêts du tirage au sort. Ce modèle relève d’un changement radical de doctrine par rapport à nos démocraties modernes.

Dès 1985, Burnheim avait décrit dans son ouvrage « Is democracy possible ? The alternative to electoral politics » une toute nouvelle organisation de la société et de l’État qu’il qualifie de Démarchie. Il s’agit avant tout d’un système très décentralisé qui accorde pouvoir et autonomie à différentes fonctions locales et régionales (ex : énergie, agriculture, industrie, ramassage des déchets, etc.). En effet, Burnheim considère qu’une assemblée ne peut traiter qu’un nombre restreint de sujets, car elle est limitée par le temps et les connaissances nécessaires à prendre des décisions. Il propose donc que ces fonctions soient gérées par des comités citoyens tirés au sort aux différents échelons (municipal, régional, national). Ainsi, dans cette optique, l’État se transforme en une communauté d’organisations disposant chacune de ses intérêts, se contrôlant mutuellement, et agissant de concert pour satisfaire l’intérêt général.

Le Sénat Citoyen est un projet porté par des citoyens visant à réformer le fonctionnement des institutions de la V^e République. Cette évolution passe notamment par la refonte du Sénat dont les membres ne seront plus élus mais tirés au sort. Ce Sénat citoyen disposera de nombreuses prérogatives pour contrôler le gouvernement et l’Assemblée nationale (dont les membres continueront à être élus). De manière générale, le principe défendu dans le cadre de cette nouvelle Constitution est « pour tout pouvoir constitué, gouvernement et/ou assemblée élue, il doit exister une assemblée citoyenne tirée au sort qui questionne, fait des propositions et contrôle ce pouvoir ». Ce changement s’applique donc aussi aux échelons municipaux et régionaux.

Le Projet stochocratie est le modèle qui est dépeint dans le roman d’anticipation politique « République Éclairée ». Il s’agit d’une refonte exhaustive de toutes les institutions de la V^e République visant à créer une véritable séparation des pouvoirs, permettre à l’État d’avoir une stratégie de long terme, et changer le rapport des citoyens à la politique en leur donnant la possibilité d’initier des projets et d’accomplir leur devoir citoyen s’ils sont tirés au sort. Ce projet s’inspire de divers travaux académiques et de nombreux exemples chiffrés sont donnés afin de mieux concrétiser son implémentation. Il faut voir ce modèle comme une expérience de pensée permettant de susciter une réflexion plutôt que comme une solution clef en main.